Procès-verbaux des conseils municipaux

1-Décision modificative BP 2024 - Commune 2-Décision modificative BP 2024 - Eau 3-Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité de Service 2023 – Eau 4-Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité de Service 2023 – Assainissement collectif 5-Demande de location hebdomadaire de la salle des fêtes pour une association sportive 6-Prise en charge du coût de la piscine pour les maternelles en 2025

1-Étude Zone artisanale : Bilan de clôture 2-Rapport local de suivi de l'artificialisation des sols 3-Renouvellement convention CDG02 : Prévention et santé au travail 4-Montant du forfait scolaire intercommunal 2024-2025 5-Rétrocession lotissement Cote 108 6-Remplacement chaudière logement communal

1-Subvention DSDEN au profit de l'école communale 2-Participation communale au inscription en centre aéré 2024

1-Tarifs de location de la salle des fêtes 2-Vote des taxes directes locales 2024 3-Modalités de reversement des frais de personnel des services des eaux et d’assainissement à la commune 4-Prise en charge d’une partie des dépenses communales par le service des eaux (électricité, téléphonie) 5-Libre révision - Attribution de compensation 2024 6-Rétrocession du lotissement « cote 108 » 7-Vote du compte administratif, approbation du compte de gestion et affectation de résultats 2023 : Commune 8-Vote du compte administratif, approbation du compte de gestion et affectation de résultats 2023 : Service des eaux 9-Vote du compte administratif, approbation du compte de gestion et affectation de résultats 2023 : Service d’assainissement 10-Vote du budget primitif 2024 – Commune 11-Vote du budget primitif 2024 – Eau 12-Vote du budget primitif 2024 – Assainissement

1-Demande de subvention : Association Ju & Co Natur'O Pattes 2-Débat d'orientation budgétaire

1-Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2-Transfert de biens suite à dissolution du CCAS 3-Prise en charge des dépenses d'investissement avant vote du BP 2024

1-Création du poste permanent de rédacteur territorial à temps complet 2-Suppression du poste d’adjoint administratif principal 2ème classe à temps plein 3-Mise à jour du tableau des effectifs 4-Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) : Modification de l’enveloppe budgétaire 5-Décision modificative : Budget communal 6-Correction d’écriture budgétaire sur année antérieure : Budget communal 7-Décision modificative : Budget Eau

1-Bail locatif (annule et remplace la DE_2023_30)

1-Décision modificative BP 2023 - Commune 2-Renouvellement convention SATESE 3-Bail locatif 4-Rapport sur le Prix et la Qualité du Service : Eau et Assainissement

1-Proposition de résiliation de bail 2-Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement

1-Coût moyen par élève d'une année de scolarisation 2-Renouvellement de la convention Environnement Numérique de Travail 3-Décision modificative : BP Assainissement 2023

1- Mise à jour de la convention de mise en conformité du traitement des données informatiques

1-Modalités de reversement des frais de personnel des services des eaux et d'assainissement 2-Participation communale à l'inscription en centre aéré - Juillet 2023 3-Vote du budget primitif 2023 - Commune 4-Vote du budget primitif 2023 - Assainissement 5-Vote du budget primitif 2023 - Eau

1-Révision du projet de location du terrain communal Avenue du Général de Gaulle 2-Élection de délégués à la Commission d'Appel d'Offre (CAO) et de délégation de services publics 3-Vote des taux des taxes directes locales 2023 4-Compte de gestion, compte administratif 2022 et affectation de résultat - Commune 5-Compte de gestion, compte administratif 2022 et affectation de résultat – Assainissement 6-Compte de gestion, compte administratif 2022 et affectation de résultat - Eau

1-Participation à la mutuelle des agents communaux 2-Participation à l’assurance prévoyance des agents communaux 3-Validation du devis USEDA : Raccordement électrique du terrain loué Avenue du Gl de Gaulle 4-Modalités de prêt/location de tables et chaises aux administrés 5-Établissement de PV de destruction des constructions illicites

1-Décision modificative BP Assainissement et Eau 2022 2-Tarifs des locations et des charges locatives de la salle des fêtes 3-Demande de subvention Association Ju&Co Natur'O Pattes 4-Création du poste d'adjoint technique territorial 5-Mise à Jour du tableau des effectifs

*Extinction nocturne de l'éclairage public *Renforcement réseau électrique Basse Tension Avenue du Général de Gaulle (DAC) et travaux sur l'éclairage public et télécom Avenue du Général de Gaulle (DAC) *Demande de subvention DETR : Travaux d'économie d'énergie - École *Autorisation des dépenses d'investissement avant vote du BP *Tableau des amortissements M57 *Règle de partage de la Taxe d'Aménagement avec la Communauté de Communes

*Tableau annuel d'avancement de grade *Suppression et création de poste *Tableau des effectifs *Modalités de reversement des frais de personnel des services des eaux et d'assainissement à la commune *Décision modificative BP 2022 - Commune

*Décision modificative BP 2022 - Commune *Convention d’occupation précaire *Taxe de raccordement à l’assainissement collectif – Demande de remise *Nomination d’un correspondant incendie et secours

*Décision modificative BP Assainissement *Validation du projet de plan de division de parcelle *Actions sociales en faveur des agents communaux *Renouvellement de l'adhésion de la commune au service de médiation du Centre de Gestion de l'Aisne *Remplacement d'une lanterne d'éclairage public rue du Commandant BOSSUT *Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité de Service 2021 – Eau et Assainissement

*Zone artisanale et/ou commerciale : Vente d'une parcelle supplémentaire

1. Décision modificative au BP Commune 2. Modalités de recrutement de l’agent technique 3. Location d’un terrain communal à titre commercial 4. Actions sociales en faveur des agents communaux 5. Destruction des tickets cantine

*Décision modificative BP Eau *Décision modificative BP Commune *Mise à jour des modalités de prise en charge des frais de personnel *Mise à jour de la convention de mise à disposition de service : Application du droit des sols (ADS) *Mise à jour de la convention de mise en conformité du traitement des données informatiques *Adoption de la nomenclature M57 *Participation de la commune aux frais d'inscription en centre aéré (juillet 2022)

*Zone artisanale et commerciale *Subvention communale au FSL *Budget Primitif 2022 – Commune *Budget Primitif 2022 – Assainissement *Budget Primitif 2022 – Service des eaux