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Compte-rendu de conseil municipal du 14.04.2022

*Zone artisanale et commerciale *Subvention communale au FSL *Budget Primitif 2022 – Commune *Budget Primitif 2022 – Assainissement *Budget Primitif 2022 – Service des eaux
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Compte-rendu de conseil municipal du 25.03.2022

*Correction du tableau du conseil municipal *Zone artisanale et commerciale : Déclassement de la parcelle du domaine public communal *Modification du temps de travail des agents techniques affectés au ménage *Fixation des tarifs des services communaux à compter du 1er septembre 2022 *Vote des taux des taxes directes locales 2022 *Compte de gestion, compte administratif 2021 et affectation de résultat - Commune *Compte de gestion, compte administratif 2021 et affectation de résultat – Assainissement *Compte de gestion, compte administratif 2021 et affectation de résultat - Eau
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Compte-rendu de conseil municipal du 18.02.2022

*Budget communal : Créances éteintes *Libre révision des attributions de compensation 2022 *Validation du devis de l'architecte : Maîtrise d'œuvre des travaux de la mairie
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Compte-rendu de conseil municipal du 21.01.2022

*Aire de jeux : Demande de subvention *Validation du devis de l'architecte : Ascenseur et baie vitrée mairie *Demande de subvention de l'association Ju&CO Natur'O Pattes
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Compte-rendu de conseil municipal du 15.12.2021

*Prise en charge des dépenses d'investissement avant vote du BP 2022 *Recrutement et rémunération d'un agent recenseur *Affiliation de l'adjoint administratif à la CNRACL *Attribution d'indemnités de régisseur *Modalités de location d'un terrain communal *Décision modificative BP Commune
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Compte-rendu de conseil municipal du 19.11.2021

*Décision modificative - BP Assainissement *Décision modificative - BP Commune *Adoption du règlement intérieur du personnel *Renouvellement de l’adhésion au service de prévention et santé au travail
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Compte-rendu de conseil municipal du 21.10.2021

*Réfection du réseau d'eau pluviale - Avenue du Gl de GAULLE et Rue du Cl VERGEZAC *Convention USEDA relative à l'usage des supports et du réseau EP - Vidéoprotection *Subvention communale au Fonds de Solidarité pour le Logement *Décision modificative - BP commune 2021
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Compte-rendu de conseil municipal du 17.09.2021

*Décision modificative au BP 2021 - Assainissement *Adoption des RPQS Eau et Assainissement *Droit d'occupation des sols : Site des engrais *Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal
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Compte-rendu de conseil municipal du 01.07.2021

*Décision modificative au BP 2021 - Commune *Prix des services de garderie et de restauration scolaire 2021-2022 *Adhésion au service commun "secrétaire de mairie" de la CCCP *Adhésion au dispositif de signalement mis en place par le Centre De Gestion de l’Aisne (CDG02) *Demande exceptionnelle de prêt de la salle des fêtes
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Compte-rendu de conseil municipal du 28.05.2021

*Validation du projet d’aménagement de la zone commerciale et/ou artisanale *Demande d’intervention du Notaire dans la gestion des baux communaux *Transfert automatique de la compétence "élaboration des documents d'urbanisme" à la Communauté de Communes de la Champagne Picarde (CCCP) *Décision modificative au BP 2021 – Eau *Convention de groupement de commandes : Défibrillateurs *Titularisation de l’agent technique en charge de la restauration scolaire et de la propreté des locaux *Titularisation de l’adjointe administrative en charge du secrétariat de mairie *Demande de dérogation scolaire
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Compte-rendu de conseil municipal du 16.04.2021

*Approbation du Compte de Gestion, vote du Compte Administratif et affectation de résultat 2020 – Commune *Vote du Budget Primitif 2021 – Commune *Approbation du Compte de Gestion, vote du Compte Administratif et affectation de résultat 2020 – Assainissement *Vote du Budget Primitif 2021 – Assainissement *Approbation du Compte de Gestion, vote du Compte Administratif et affectation de résultat 2020 – Eau *Vote du Budget Primitif 2021 – Eau *Demande de subvention : Hygiénisation des boues *Participation communale à l’inscription en centre aéré 2021
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Compte-rendu de conseil municipal du 26.03.2021

*Achat de matériel spécifique d'exploitation : station d'épuration *Demande de subvention Hauts-de-France : Plantations - Rue des écoles *Prise de compétence « mobilité » par la Communauté de Communes de la Champagne Picarde *Adhésion de l’école à l’Espace Numérique de Travail (ENT) proposé par l'ADICA *Vote des taux des taxes directes locales 2021
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Compte-rendu de conseil municipal du 12.02.2021

*Choix des plantations - Rue des écoles *Enfouissement des lignes - Rue du Général Estienne *Achat d'un véhicule pour le service technique *Achat de matériel spécifique d'exploitation : station d'épuration *Validation du projet ENIR : Ecole Numérique Innovante et Ruralité *Remplacement d’un candélabre - Rue des écoles
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Compte-rendu de conseil municipal du 15.01.2021

*Décision modificative BP 2020 - Commune *Prise en charge des dépenses d’investissement avant vote des BP 2021 *Avenant à l’acte constitutif de la régie cantine-garderie *Modalités de reversement à la commune des frais de personnel des services des eaux et de l’assainissement
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Compte-rendu de conseil municipal extraordinaire du 11.12.2020

*Décision modificative BP Assainissement 2020
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Compte-rendu de conseil municipal du 27.11.2020

*Modification résultat de clôture et affectation de résultat 2019 *Décision modificative BP Commune 2020 *Autorisation de chasse *Désignation des délégués à la CLECT *Validation du projet de vidéoprotection
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Compte-rendu de conseil municipal du 09.10.2020

*Renouvellement de la convention d'assistance technique dans le domaine de l’assainissement collectif (SATESE) *Indemnisation majorée des heures complémentaires *Mise en place du télétravail *RIFSEEP
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Compte-rendu de conseil municipal du 04.09.2020

*Délégation de compétences du CM au Maire (modif) *Droit de Préemption Urbain *Vidéoprotection sur territoire communal *Participation FSL *Modification simplifiée PLU *Durée des amortissements (BP Eau et Assainissement) *Création de poste d'adjoint administratif
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Compte-rendu de conseil municipal du 10.07.2020

*Subvention : Allée du cimetière *Prêts bancaires : Réfection Rue des écoles *Délégués aux sénatoriales *Comptes de Gestion et Administratifs 2019 *Budgets Primitifs 2020
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Compte rendu de conseil municipal

Compte-rendu de conseil municipal du 12.06.2020

*Taxes directes locales *Commissions communales *Participation communal - centre aéré *Achat masques *Coordonnateur communal - recensement 2021
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Compte rendu de conseil municipal

Compte-rendu de conseil municipal du 25.05.2020

*Installation CM *Élections Maire et Adjoints *Indemnités Maire et Adjoints *Délégation de compétences *Désignation représentants EPCI
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Compte rendu de conseil municipal

Compte-rendu de conseil municipal du 05.03.2020

*Convention de distribution de l'eau *Contrat d'encadrement épandage des boues *Approbation PLU
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Compte rendu de conseil municipal

Compte-rendu de conseil municipal du 30.01.2020

*Demandes de subvention : Réfection Rue des écoles
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Compte rendu de conseil municipal

Compte-rendu de conseil municipal du 10.01.2020

*Approbation statuts AGEDI *Indemnités perceptrices 2019 *Modification des statuts CCCP
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