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Ci-dessous les arrêtés du Maire en vigueur sur la Commune de BERRY-AU-BAC.

Les arrêtés temporaires seront automatiquement retirés dès lors qu'ils n'auront plus court et que la date légale de diffusion sera atteinte.

 

2024 :
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Publié le 29 octobre 2024

Arrêté AR-2024-18 Portant règlementation de la circulation et du stationnement - Rue du Moulin

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Publié le 15 octobre 2024

Arrêté AR-2024-17 Portant règlementation de la circulation et du stationnement - Rue du Moulin

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Publié le 15 octobre 2024

Arrêté AR-2024-16 Portant règlementation de la circulation et du stationnement - Rue Amédée VIGNERON

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Publié le 06 septembre 2024

Arrêté AR-2024-15 Portant autorisation d'occupation du domaine public

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Publié le 05 septembre 2024

Arrêté AR-2024-14Bis Portant règlementation de la circulation

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Publié le 30 juillet 2024

Arrêté AR-2024-13 Portant sur la circulation et la divagation sur la voie publique des animaux domestiques

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Publié le 18 janvier 2024

Arrêté AR 2024-02 Portant règlementation de la circulation et du stationnement (permanent)

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2023 :
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Publié le 09 novembre 2023

Arrêté AR 2023-26 Portant règlementation du stationnement et de la circulation (permanent)

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Publié le 16 février 2023

Arrêté AR 2023-06 Portant règlementation de la circulation et du stationnement

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2022 :
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Publié le 20 décembre 2022

Arrêté AR 2022-15 Portant règlementation des coupures d'éclairage public sur le territoire communal

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Publié le 20 octobre 2022

Arrêté AR 2022-14 Portant interdiction de circulation et divagation des animaux

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Publié le 20 octobre 2022

Arrêté AR 2022-11 Portant nomination d'un correspondant Incendie et secours

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2021 :
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Publié le 27 août 2021

Arrêté AR 2021-16 Portant déplacement du bureau de votes

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Publié le 04 juin 2021

Arrêté AR 2021-08 Portant modification de la régie de recettes photocopies, location salle des fêtes, souvenirs, ...

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Publié le 04 juin 2021

Arrêté AR 2021-07 Portant modification de la régie de recettes cantine-garderie

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Publié le 27 mai 2021

Arrêté AR 2021-06 Portant mise en place du dispositif REZO POUCE

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Publié le 09 février 2021

Arrêté AR 2021-02 Portant instauration d'une zone de circulation à 30km/h

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Publié le 14 janvier 2021

Arrêté AR 2021-01 Portant opposition au transfert des pouvoirs de police "spéciale" du Maire au Président de l'EPCI.

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2020 :
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Publié le 03 décembre 2020

Arrêté 19-2020 Autorisation de chasser sur les chemins ruraux communaux - Fédération de chasse

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Publié le 03 décembre 2020

Arrêté 18-2020 Autorisation de chasser sur les chemins ruraux communaux - Chasseur particulier

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Publié le 23 juillet 2020

Arrêté 09-2020 Délégation de compétences au 3ème Adjoint

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Publié le 23 juillet 2020

Arrêté 08-2020 Délégation de compétences au 2ème Adjoint

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Publié le 23 juillet 2020

Arrêté 07-2020 Délégation de compétences au 1er Adjoint

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