Quelles sont les commissions instaurées par la municipalité ?
Plusieurs commissions ont été instaurées par le conseil municipal auxquelles Madame le Maire (et/ou son Adjoint délégué) est automatiquement associée.
À l'exception de la Commission d'Appel d'Offres (CAO), les commissions communales n'ont qu'un rôle consultatif et sont chargées d'étudier les différents dossiers avant qu'ils soient soumis au vote du conseil municipal.
Seuls les conseillers municipaux peuvent être membres des commissions municipales. Cependant, une personne extérieure peut, à titre consultatif et à la demande des commissionnaires, participer aux travaux.
Pour pallier à l'impossibilité de créer une commission ouverte au public il est décidé de mettre à disposition des administrés une boîte à idées et de les inviter à faire connaître leurs envies pour BERRY-AU-BAC au travers de ce biais. Les idées ainsi reçues pourront être débattues par les commissions communales concernées et leurs auteurs éventuellement invités à participer aux débats.
Vous pouvez faire connaitre vos idées et suggestions en remplissant notre formulaire de contact.
Nous vous remercions par avance.
Les commissions d'appels d'offres (CAO) et de délégation de service public
Elles interviennent dans le cadre des marchés publics ou de délégation de service public. Leurs membres sont chargés de l'étude des offres des candidats lors de passation de marché public ou de délégation de service public. Seule la CAO peut statuer sur l'attribution des marchés car la commission de délégation de service public n’a qu’un rôle consultatif, le conseil municipal restant seul compétent quant à la décision finale.
Présidées par Madame le Maire, ces commissions comptent obligatoirement 3 membres titulaires et 3 membres suppléants.
Titulaires :
- Monsieur David NEVEUX
- Monsieur Xavier PRIN
- Monsieur Karrim EL ARKOUBI
Suppléants :
- Madame Daniela DOUILLET
- Monsieur Hugues MORONI
- Monsieur Didier PINCHON
La commission des finances
Chargée de l'étude des questions liées aux affaires financières et aux emprunts, la commission des finances est en particulier appelée à se prononcer sur les budgets avant leur présentation au conseil municipal.
En plus de Madame le Maire qui la préside et de ses 2 Adjoints, la commission des finances est composée des membres suivants :
- Monsieur Xavier PRIN
- Monsieur Dominique GARRÉ
- Monsieur François RICHE
- Monsieur Karrim EL ARKOUBI
La commission de sécurité
Chargés des questions de sécurité, les membres de cette commission devront se prononcer sur les mesures à mettre en place afin de prévenir des dangers et garantir la sécurité de tous. La commission de sécurité est, entre autre, appelée à proposer des solutions aux éventuelles modifications demandées et révélées par les vérifications ponctuelles des installations et bâtiments communaux.
Présidée par Madame le Maire assistée de Monsieur Didier PINCHON, Adjoint aux travaux, la commission de sécurité est composée des membres suivants :
Titulaires :
- Madame Marine DEPARDIEU
- Madame Daniela DOUILLET
- Monsieur Hugues MORONI
Suppléants :
- Monsieur Dominique GARRÉ
- Monsieur David NEVEUX
La commission des droits de sol
Elle est chargée du suivi des permis de construire et du respect de la réglementation en matière de droits de sol. Ses membres doivent s'assurer de la conformité des travaux réalisés par les administrés et sont surtout appelés à se réunir en cas de litige.
Présidée par Madame le Maire assistée de Monsieur Luc LELONG, Adjoint à l'urbanisme, la commission des droits de sol est composée des membres suivants :
Titulaires :
- Madame Daniela DOUILLET
- Monsieur Didier PINCHON
- Madame Sandrine ODELOT
Suppléant :
- Monsieur Hugues MORONI
La commission des travaux
Elle a pour mission de relever les différents travaux à effectuer sur la commune et d’en faire part au conseil pour un éventuel investissement. Elle valide les dossiers et assure la réalisation technique des travaux qui peuvent concernés la voierie communale (rues et chemins), les bâtiments, les espaces verts, ou les installations communales.
Présidée par Madame le Maire assistée de Monsieur Didier PINCHON, Adjoint délégué aux travaux, la commission des travaux compte 3 membres titulaires et 3 suppléants.
Titulaires :
- Monsieur Luc LELONG
- Monsieur Xavier PRIN
- Monsieur François RICHE
Suppléants :
- Madame Daniela DOUILLET
- Monsieur Hugues MORONI
- Monsieur Karrim EL ARKOUBI
La commission de communication
Chargée de la communication communale, cette commission est appelée à se prononcer sur les informations à communiquer à la population. Elle a la charge de la mise à jour des diffusions numériques et peut solliciter l'inscription d'informations dans les parutions trimestrielles d'Infos Berry.
Présidée par Madame le Maire la commission de communication compte 1 titulaire et 2 suppléants.
Titulaire :
- Madame Daniela DOUILLET (gestionnaire de la page Facebook communale)
Suppléants :
- Monsieur Karrim EL ARKOUBI
- Monsieur François RICHE
La commission des fêtes
Appelée à participer aux préparatifs des manifestations communales et cérémonies officielles organisées tout au long de l'année, cette commission s'assure également de la bonne gestion de la salle des fêtes.
Elle est présidée par Madame le Maire assistée de Monsieur Didier PINCHON et compte 3 membres titulaires et 2 suppléants.
Titulaires :
- Madame Magali LONGUET
- Madame Sandrine ODELOT
- Monsieur Dominique GARRÉ
Suppléants :
- Madame Daniela DOUILLET
- Monsieur David NEVEUX
Commission "Emmaüs - Abbé Pierre"
Chargée des relations avec la communauté Abbé Pierre installée sur le territoire communal, cette commission a pour mission d'entrevoir et d'étudier d'éventuelles relations de partenariat entre la municipalité et la communauté.
Présidée par Madame le Maire, cette commission compte 2 membres :
- Madame Séverine MULPAS
- Monsieur Didier PINCHON
